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Question écrite n° 16351 de Mme Christine Loir (Rassemblement National - Eure) publiée au JO le 19/03/2024, page 2064
M. Stéphane Vojetta appelle l’attention de Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur les difficultés des Françaises et Français de l’étranger de retour en France ou bien de celles et ceux qui souhaitent s’établir à l’étranger et qui se confrontent aux difficultés de comparabilité de leurs diplômes.
Réponse du ministère publiée au JO le 20/02/2024, page 1220
Une nouvelle chasse aux sorciers/sorcières ?
Question écrite n° 10027 posée par M. Arnaud BAZIN (du Val-d’Oise - Les Républicains), publiée dans le JO Sénat du 08/02/2024 - page 424
Objet : Nécessité de mieux contrôler le phénomène des médecines non reconnues scientifiquement sur les plateformes en ligne
Question de Mme Sonia de La Provôté (Calvados - UC) publiée le 15/09/2022 -
Objet : Exclusion de certains professionnels de l’obtention de la carte professionnelle de santé (CPS)
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l’organisation territoriale et des professions de santé publiée le 14/12/2023
Question écrite n°08530 de M. le sénateur Vincent Delahaye (Essonne - UCN) publiée le 05/10/2023, page 5216
Objet : Professionnalisation et centralisation de la gestion de la formation et de l’exercice de l’ostéopathie et de la chiropraxie
Question écrite n° 11634 de Mme la députée Emmanuelle Anthoine (Les Républicains - Drôme) publiée au JO le 26/09/2023, page 8450
Question écrite n° 11279 de M. le député Philippe Fait (Renaissance - Pas-de-Calais) publiée au JO le 12/09/2023, page 8055
Objet : Reconnaissance du diplôme d’ostéopathie
Sécurisation de la profession d’ostéopathe - Question de M. le Sénateur Delahaye - Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Objet de la question de M. le député Alexandre Portier
Formation des ostéopathes
Au sujet du don de corps à des fins d’enseignement médical et de recherche
Réponse du ministère publiée au JO le 11/04/2023
M. Julien Dive interroge Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur les difficultés que rencontrent de nombreux étudiants, notamment les futurs masseurs-kinésithérapeutes, pour faire reconnaître l’équivalence de leur diplôme obtenu dans un autre État-membre de l’Union européenne.
Réponse du ministère publiée au JO le 21/03/2023
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